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Conditions d'Utilisation

Dernière mise à jour : 9 février 2026

1. Acceptation des conditions

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2. Objet du site

Le Site a pour objet de présenter les services de conseil en aménagement et optimisation d'espaces de travail collaboratifs et coworking proposés par Frost Plain Conseil. Il fournit des informations générales sur notre approche, notre équipe et nos domaines d'intervention.

3. Accès au site

L'accès au Site est gratuit. Frost Plain Conseil s'efforce de maintenir le Site accessible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7. Toutefois, l'accès au Site peut être suspendu temporairement et sans préavis pour des raisons de maintenance, de mise à jour ou pour toute autre raison technique.

Frost Plain Conseil ne saurait être tenu responsable des interruptions d'accès au Site, qu'elles soient volontaires ou non.

4. Utilisation du site

Vous vous engagez à utiliser le Site de manière conforme à la loi et aux présentes conditions. Il est notamment interdit de :

  • Utiliser le Site à des fins illégales ou frauduleuses
  • Tenter d'accéder à des zones non autorisées du Site
  • Introduire des virus, chevaux de Troie ou tout autre code malveillant
  • Collecter des données personnelles d'autres utilisateurs sans leur consentement
  • Interférer avec le bon fonctionnement du Site
  • Copier, reproduire ou distribuer le contenu du Site sans autorisation

5. Propriété intellectuelle

Tous les contenus présents sur le Site (textes, images, graphismes, logos, vidéos, etc.) sont la propriété exclusive de Frost Plain Conseil ou de ses partenaires et sont protégés par les lois françaises et internationales sur la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du Site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de Frost Plain Conseil.

6. Contenu du site

Frost Plain Conseil s'efforce de fournir des informations aussi précises que possible sur le Site. Toutefois, Frost Plain Conseil ne garantit pas l'exactitude, la complétude ou l'actualité des informations diffusées.

Les informations fournies sur le Site le sont à titre informatif et ne constituent en aucun cas des conseils personnalisés. Pour obtenir des recommandations adaptées à votre situation spécifique, veuillez nous contacter directement.

7. Liens hypertextes

Le Site peut contenir des liens vers d'autres sites web. Frost Plain Conseil n'exerce aucun contrôle sur ces sites externes et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur disponibilité ou leur politique de confidentialité.

L'inclusion de liens vers des sites tiers ne signifie pas que Frost Plain Conseil approuve ou recommande ces sites.

8. Limitation de responsabilité

Frost Plain Conseil ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès au Site ou de son utilisation, notamment :

  • Pertes de données ou de profits
  • Interruption d'activité
  • Virus informatiques
  • Dysfonctionnements techniques
  • Utilisation non autorisée de vos données personnelles par des tiers

9. Données personnelles

Les données personnelles collectées via le Site sont traitées conformément à notre Politique de Confidentialité. En utilisant le Site, vous consentez à la collecte et au traitement de vos données personnelles selon les modalités décrites dans cette politique.

10. Cookies

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11. Modifications des conditions

Frost Plain Conseil se réserve le droit de modifier les présentes conditions d'utilisation à tout moment. Les modifications entreront en vigueur dès leur publication sur le Site. Votre utilisation continue du Site après la publication des modifications constitue votre acceptation des nouvelles conditions.

Nous vous encourageons à consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des éventuelles modifications.

12. Droit applicable et juridiction

Les présentes conditions d'utilisation sont régies par le droit français. En cas de litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution des présentes conditions, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

13. Divisibilité

Si une disposition des présentes conditions est jugée invalide ou inapplicable par un tribunal compétent, les autres dispositions resteront pleinement en vigueur.

14. Contact

Pour toute question concernant les présentes conditions d'utilisation, vous pouvez nous contacter :
Email : [email protected]
Téléphone : +33 1 30 52 22 49
Adresse : 30 Rue de la République, France

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Conseil en aménagement et optimisation d'espaces de travail collaboratifs et coworking.

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